Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RCL SANG ET OR
RACING CLUB DE LENS ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
94537895
Date de dépôt :
23/09/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2004

Présentation de la marque RCL SANG ET OR

Déposée le 23 septembre 1994 par l'association loi 1901 RACING CLUB DE LENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RCL SANG ET OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 RACING CLUB DE LENS domicilié(e) Stade Bollaert B.P. 236, 62304 LENS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 027 401 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gervais MARTEL - France.

La marque RCL SANG ET OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537895.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RCL SANG ET OR est expirée depuis le 23 septembre 2004.

RACING CLUB DE LENS a également déposé les autres marques suivantes : RCL RACING CLUB DE LENS , EMOTION FOOT , B BOLLAERT , NE SANG ET OR , ÉMOTION FOOT , RCL EMPLOI , FIERE D'ETRE LENSOISE ! CH TI LENSETTE , RCL EMPLOI BY VEDIOR , S&OR 1906 , 1906 S&OR


RACING CLUB DE LENS ASSOCIATION LOI 1901 - Stade Bollaert B.P. 236, 62304 LENS CEDEX - France - SIREN 784027401


Monsieur Gervais MARTEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-21

Inscription le 21 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279417 - Publication au BOPI 1999-06-21

Inscription le 18 février 1997 - Concession de licence n°232904 - Publication au BOPI 1997-02-18

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons; parfumerie; huiles essentielles; cosmétiques; lotions pour les cheveux Produits pharmaceutiques et hygiéniques, substances diétiques à usage médical, matériel pour pansements; désinfectants Métaux communs et leurs alliages, anneaux métalliques pour clefs, objets d'arts en métaux communs, objets d'arts en bronze, clefs, porte-clefs.Métaux communs brut ou mi-ouvrés, panneaux de signalisation ni lumineux ni mécaniques (métalliques), plaques commémoratives métalliques, quincaillerie métalliques, statues en métaux communs, statuettes en métaux communs.Argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers). Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie; fourchettes et cuillers; armes blanches.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement: appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images: supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement: caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs.Appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radio, projecteurs, autoradios, antennes paraboliques, enceintes amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs, logiciels, décodeurs, encodeurs, micros, films, cassettes, vidéo cassettes, bandes, disques, installations de télévision, radio.Or, produits en or non compris dans d'autres classes, pierres précieuses, joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, badges ornementaux, épinglettes, porte-clefs de fantaisie: tous ces produits étant en or Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, photographie, papeterie; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, caractères d'imprimerie, cartes à jouer, clichés.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, malles et valises, parapluies; sacs à dos, sacs de voyage.Verrerie porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes.Couvertures de lits et de tables.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.Couvertures de lits et de tables.Vêtements, chaussures, chapellerie.Broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets épingles et aiguilles, fleurs artificielles.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.Tabac, articles pour fumeurs, allumettes, briquets pour fumeurs.SERVICES: Publicité, gestion des affaires commerciales, distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Location de matériel publicitaire.Organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Engagement de personnel, courriers publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, reproduction de documents, publicité télévisée, radiophonique, location de panneaux d'affichage.Agence de presse, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, émissions radiophoniques, télévisées.Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs,communications par terminal d'interrogation vidéotex.Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêt de livres.Production de spectacles, de films.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors ou théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Réservation de places pour les spectacles, culture physique, publication de livres, location de films cinématographique, divertissement télévisé, production de cassettes, organisation de manifestations sportives.Restauration (alimentation)

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.